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FAQ – Durée du processus de traitement des plaintes

Nous reconnaissons que le respect des délais est une considération essentielle pour les personnes touchées ou impliquées dans tout processus de traitement des plaintes. Sport Sans Abus cherche à fournir des services de traitement des plaintes les plus diligents et les plus approfondis, tout en étant aussi réactif et rapide que possible.

Q : Combien de temps dure le processus de traitement des plaintes et quelles sont les facteurs influençant la durée du processus?

La durée d’un processus spécifique, et/ou d’une phase ou d’une étape spécifique du processus, peut varier considérablement d’un dossier à l’autre. Différents facteurs et variables peuvent influer sur la longueur totale d’un dossier et/ou des étapes particulières, y compris, à titre d’exemple seulement :

- Pour la détermination de l’admissibilité d’une plainte/d’un signalement (ici) : l’exhaustivité des informations fournies, le volume de documents soumis, les délais de réponse aux demandes de suivi et/ou d’information, etc.
- Pour une enquête indépendante : le nombre de parties et de témoins impliqués, le nombre de questions présumées à examiner, le nombre de parties/personnes touchées impliquées, la disponibilité des parties/personnes touchées par le processus, le volume et la disponibilité de l’information à examiner, à analyser ou à obtenir de sources multiples, la complexité des différentes questions à traiter, etc.
- Le nombre de questions traitées aux différentes étapes du processus.
- La mesure dans laquelle des questions ou des questions de procédure peuvent survenir ou être soulevées dans le contexte de la plainte ou de l’enquête; etc.

 

Q : Quelle est la durée moyenne des étapes pertinentes du processus de traitement des plaintes de Sport Sans Abus?

Sport Sans Abus surveille le nombre de dossiers en cours et la durée des procédures. Pour obtenir des renseignements sur la durée moyenne de certaines étapes clés du processus, vous pouvez consulter le rapport de la première année de Sport Sans Abus disponible ici.

 

Q : Quand puis-je m’attendre à un suivi après avoir soumis une plainte ou un signalement?

Les personnes qui ont soumis une plainte ou un signalement au moyen du formulaire de demande en ligne et qui ont fourni leurs coordonnées recevront un numéro de confirmation automatique au moment de la soumission. Le premier contact par le BCIS se fera par courriel dans les sept jours ouvrables.

 

Q : Que puis-je faire si je veux me renseigner sur l’état de mon dossier ou obtenir d’autres conseils?

Les parties à une plainte ou à un signalement sont encouragées à communiquer avec le BCIS en utilisant le numéro de dossier fourni, si elles ont des questions ou des préoccupations concernant l’état de d’avancement d’un dossier en cours.

De plus, les services de soutien de Sport Sans Abus, y compris les programmes de santé mentale et d’aide juridique, sont accessibles aux personnes admissibles en tout temps pendant le processus de traitement des plaintes. Vous pouvez trouver plus d’informations et appliquer à ces programmes ici.

Si vous souhaitez parler à quelqu’un de votre expérience et/ou des ressources supplémentaires qui pourraient vous être offertes, les opérateurs de la Ligne d’assistance Sport Sans Abus ont une expertise en matière de counseling, de psychologie et de sport. Pour en savoir plus sur la ligne d’assistance, cliquez ici.

Pour en savoir plus sur le processus de traitement des plaintes de Sport Sans Abus, cliquez ici.

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